PLAN LOCAL D'URBANISME
PLAN LOCAL D'URBANISME
I. Rapport de présentation
I.1 Diagnostic du territoire
I.2 Diagnostic naturaliste
Annexe 1 : Atlas cartographique
Annexe 2 : Pré-diagnostic naturaliste - La Grange
I.3 Justification des choix
I.4 Etude de discontinuité
I.5 Etude de risque d'aléa - La Grange
Etude de risque d'aléa Feu de forêt - La Grange
I.6 Evaluation environnementale et résumé non technique
II. Projet d'aménagement et de développement durables
III. Règlement
III.1 Règlement écrit
III.2 Règlement graphique
IV. Orientations d'aménagement et de programmation
IV.1 OAP de secteur "La Grange"
IV.2 OAP thématique "Patrimoine"
IV.3 OAP thématique "Trame Verte et Bleue"
V. Annexes
V.1 Servitudes d'utilité publique
Servitudes d'utilité publique - liste
Servitudes d'utilité publique plan
PPRI : Plan de Prévention des Risques Naturels d'Inondation
PPRI catalogue des mesures techniques de mitigation
PPRI Rapport de présentation
PPRI Règlement
V.2 Annexes sanitaires
Schéma Directeur Assainissement
V.3 Obligations légales de débroussaillement
V.4 Risque d'exposition au plomb